Conseil Municipal du 21 novembre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Création de postes - Délibération
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2011/2012 - Délibération
Convention entre la Ville de Levallois et la Ville de Fontenay-Saint-Père pour l'accueil des enfants fontenaisiens au Centre de loisirs 'Le Potager' - Avenant n°1 - Délibération
Compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
Attribution d'une subvention à l'association de gestion de l'école Emilie Brandt pour la réalisation d'une classe de découvertes - Délibération
Transformation de postes - Délibération
Fête de La Ruche - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Hauts-de-Seine - Délibération
Attribution d'une compensation financière aux habitants de la rue Parfait-Jans - Anciennement rue Arthur-Ladwig - Délibération
Rapport annuel 2010 du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la ZAC du Front de Seine - Rapport d'activité de la société Levallois Energie Maintenance - Délibération
Protocole transactionnel relatif aux travaux de réaménagement de la Place du Général Leclerc - Délibération
Rapport sur la situation de la Ville en matière de développement durable - Délibération
Attribution d'une subvention à l'association de gestion de l'école Emilie Brandt pour la réalisation d'une classe de découvertes - Délibération
Approbation de la convention d'aide financière entre l'Agence des Espaces Verts et la Ville de Levallois pour l'aménagement des espaces verts de la Place du Général Leclerc - Délibération
Rapport annuel 2010 du délégataire pour la distribution publique d'énergie calorifique sur le périmètre de la Zac du secteur IX - Zac du Front de Paris - Zac Victor Hugo - Rapport d'activité de la société IDEX - Délibération
Autorisation de déposer un permis de démolir pour l'immeuble sis 12 rue Danton - Délibération
Protocole transactionnel relatif à la dégradation accidentelle de mobilier urbain - Délibération
Taxe d'aménagement - Fixation du taux de la part communale et des exonérations - Délibération
Budget principal Ville - Décision modificative n° 1 - Délibération
Débat d'orientation budgétaire - Délibération
Principe de déclassement et vente de volumes immobiliers situés sur les parcelles cadastrées section K n° 55, K n° 136 et K n° 138 sises 141-143 rue Anatole France, 140-142 rue Marius Aufan ainsi que sur une partie de la rue Marius Aufan - Délibération